Références des plans Orsec/ Polmar terre : Seine Maritime, Eure, Calvados, Manche

Département de la Seine-Maritime

Date d’approbation du plan initial Orsec/Polmar-Terre : 01/04/1979
Date du dernier arrêté préfectoral : 20/10/2005
Date de la dernière révision ou mise à jour :
Révision en cours : oui

Département de l’Eure

Date d’approbation du plan initial Orsec/Polmar-Terre : 1979
Date du dernier arrêté préfectoral : 1979
Date de la dernière révision ou mise à jour : 1990
Révision en cours :

Département du Calvados

Date d’approbation du plan initial Orsec/Polmar-Terre: 01/07/1981
Date du dernier arrêté préfectoral : 03/02/2005
Date de la dernière révision ou mise à jour :
Révision en cours : oui

Département de la Manche

Date d’approbation du plan initial Orsec/Polmar-Terre : 1979
Date du dernier arrêté préfectoral : 22/07/1997
Date de la dernière révision ou mise à jour : 2007
Révision en cours : non