Références des plans Orsec/ Polmar terre : Saint Pierre et Miquelon

Collectivité Territoriale de St Pierre et Miquelon

Date d’approbation du plan initial POLMAR-Terre : 1996
Date du dernier arrêté préfectoral : 01/02/1999
Date de la dernière révision ou mise à jour : 05/2003
Révision en cours : oui